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MENTIONS LÉGALES

SITE INTERNET ATOUTSMILE

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du SITE INTERNET ATOUTSMILE dans les MENTIONS LÉGALES l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa

réalisation et de son suivi.

 

ÉDITION DU SITE

Le présent site, accessible à l’url https://www.atoutsmile.com/, est édité par :

Madame Brodeau, résidant au 16 rue Antoine Idrac 31000 Toulouse.
 

 

HÉBERGEMENT

 

Le site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited,

situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (+1) 415 358 0857.

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de la publication du site est Madame Brodeau.

 

ENTREPRISE

 

EI Atoutsmile Brodeau Catherine

16 rue Antoine Idrac 31000 Toulouse

Mail : contact@atoutsmile.com

Téléphone : +33679949960

Siret : 52078968600034

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les créations présentes sur le site de Madame Brodeau sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Madame Brodeau, est interdite, sous peine de

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