MENTIONS LÉGALES
ATOUTSMILE
SITE INTERNET DE LA SOCIÉTÉ ATOUTSMILE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est donné aux utilisateurs du site internet de la société ATOUTSMILE, dans les MENTIONS LÉGALES, l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site.
ÉDITION DU SITE
Le présent site accessible à l’url https://www.atoutsmile.com/, est édité par Madame BRODEAU résidant au 16 rue Antoine Idrac à TOULOUSE, de nationalité Française et née le 19/12/1971.
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited aux coordonnées suivantes :
- 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
- (+1) 415 358 0857
DIRECTRICE DE PUBLICATION
Madame BRODEAU est la directrice de publication du site tout en en étant la créatrice.
ENTREPRISE
ATOUTSMILE est une EI, Entreprise Individuelle au SIRET 52078968600034.
La dirigeante est Madame BRODEAU et ses coordonnées sont :
- 16 rue Antoine Idrac, 31000 TOULOUSE
- (+33) 06 66 99 00 70
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations, textes, photos, logo, etc. du site internet de la société ATOUTSMILE sont protégés au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site sans l’autorisation écrite préalable de Madame BRODEAU, dirigeante d'ATOUTSMILE, est interdite sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. En conséquence, les utilisateurs de ce site s’interdisent l’utilisation quelle qu'en soit la façon de tout ce qui s'y trouve et y engage leur responsabilité.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au RGPD, Règlement Général sur la Protection des Données, 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne détient un droit d’accès aux informations qui la concernent et il est possible de les faire modifier. Pour modifier ou supprimer certaines de ses données, il suffit de contacter directement ATOUTSMILE dont les coordonnées figurent plus haut sur cette page. L’utilisation et le stockage des données personnelles collectées par ATOUTSMILE est détaillée à la page POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ du site.
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