MENTIONS LÉGALES
SITE INTERNET D'ATOUTSMILE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est donné aux utilisateurs du SITE INTERNET D'ATOUTSMILE dans les MENTIONS LÉGALES, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa
réalisation et de son suivi.
ÉDITION DU SITE
Le présent site accessible à l’url https://www.atoutsmile.com/, est édité par Madame Brodeau résidante au 16 rue Antoine Idrac à Toulouse.
HÉBERGEMENT
Le site ATOUTSMILE est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, aux coordonnées :
- 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
- (+1) 415 358 0857
DIRECTRICE DE PUBLICATION
Madame Brodeau est directrice de la publication du site ATOUTSMILE.
ENTREPRISE
ATOUTSMILE est une Entreprise Individuelle au SIRET 52078968600034.
La dirigeante est Madame Brodeau.
Les coordonnées sont :
- 16 rue Antoine Idrac, 31000 Toulouse
- (+33) 06 66 99 00 70
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les créations présentes sur le site ATOUTSMILE sont protégées au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable d'ATOUTSMILE, est interdite, sous peine de
constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne détient un droit d’accès aux informations qui la concernent et
il est possible de les faire modifier.
Pour modifier ou supprimer certaines de ses données, il suffit de contacter directement ATOUTSMILE dont les coordonnées figurent plus haut sur cette page. L’utilisation et le stockage des données personnelles collectées par ATOUTSMILE est détaillée à la page POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ du site.
